J.O. 122 du 27 mai 2005
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Arrêté du 25 avril 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
NOR : DEVO0540180A
Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 avril 2005, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire : M. Roger Plassat, en remplacement de M. Marcel Destaing.